Présents : Mmes A, B MM. B, H

 Absents : Mme D, MM.T, U.

Le conseil syndical s'est réuni principalement pour faire réponse au syndic quant aux devis présentés par le syndic.

Après une visite des travaux de la loge (en cours), le conseil syndical a examiné les points suivants :

1 Finances : - Le conseil syndical a utilisé le logiciel OSCAR de l’Unarc pour auditer les dépenses courantes de la copropriété (2010). L’année 2010 étant une année atypique, (changement de syndic, indemnisation de l’ancienne gardienne, rattrapage d’entretien courant), un affichage sera fait dès que les comptes 2011 auront pu être également audités.

2 Chaufferie : - Il est rappelé que la chaufferie (datant de 9 ans) a perdu sa garantie quand le contrat avec Savelys a été résilié il y a 4 ans. Depuis C a entretenu la chaufferie avec le soin que l’on sait ! Le très regrettable incident de décembre dernier avec l’injection par erreur de produits corrosifs destinés au désembouage dans le circuit ECS (eau chaude sanitaire), nous a confirmé la nécessité de résilier ce contrat. C n’a fait aucune excuse à ce sujet et ne s’est pas présenté lors de la visite contradictoire pour l'état des lieux organisés par le syndic pour la passation du contrat de maintenance et d'entretien.

- Approbation des devis présentés par le syndic, relatifs au changement d’une pompe de recyclage ECS (641,49 € TTC), de 8 tubes brûleurs : 1151,49 € TTC et changement d’un élément de chaudière percé : 2404,39 € TTC, cause de la panne du 21.01.12. Précisons que ces travaux sont nécessaires et urgents pour que les deux chaudières puissent fonctionner conjointement, notamment en cas de grands froids.

- Devis relatif à la pose d’un détecteur de gaz dans la chaufferie : (3002,69 € TTC). Le conseil syndical ne s’estime pas suffisamment informé sur la nécessité de cet équipement. Il est demandé un avis d’un bureau de contrôle avant l’éventuelle inscription de ces travaux à l’ordre du jour de l’assemblée générale.3 Devis espaces verts :- Ce devis sera examiné ultérieurement après explications sur ses objets exacts (élagage d’arbres, coupe et dessouchage d’arbustes, plantations).

3 Devis espaces verts :- Ce devis sera examiné ultérieurement après explications sur ses objets exacts (élagage d’arbres, coupe et dessouchage d’arbustes, plantations).

4 Antenne TV :- Un antenniste propose d’enlever l’une des deux antennes existant sur le toit. Il semble en effet que cette antenne ne serve plus à ce jour, sauf FR3 Picardie. L’intérêt de cet enlèvement serait d’éviter des travaux de réfection du mât et d’éviter toute chute de celui-ci sur les personnes ou la toiture. Cette question sera réexaminée après le choix de 6 nouvelles chaînes gratuites de la TNT, qui devrait être entériné par le gouvernement en mars.

5 Travaux commandés :- Le conseil syndical est intervenu auprès du syndic pour que soient exécutés sans plus tarder les travaux d’étanchéité de la toiture, de la chaufferie et d’électricité (un disjoncteur différent pour chaque bâtiment).

6 Appel d’offres garde- corps:- Le président donne aux membres du CS une information sur l’avancement du dossier d’appel d’offres pour les garde-corps des balcons jardin. Une réunion d’information des copropriétaires sera organisée dès que possible.

7 Fuites :

- deux fuites  dans les locaux vélos des bâtiments A et D (provenant probablement des parties privatives) ont été signalées par le CS au syndic  Les copropriétaires concernés sont priés de faire le nécessaire afin de ne pas générer de nouveaux coûts de recherche de fuite.

- Les fuites du bâtiment D sont arrêtées. Il y aura lieu de vérifier la bonne exécution des réparations privatives Le Conseil syndical rappelle qu’il a demandé à ce que les coûts de recherches de fuites soient imputés aux seuls responsables.

8 Boites aux lettres :

- Un formulaire sera diffusé auprès des personnes dont les étiquettes BAL ne sont pas conformes aux usages de la copropriété.

9 Rappel du règlement de copropriété :ll sera demandé au syndic un rappel au réglement et au civisme, en particulier à propos de l'abandon d'objets encombrants dans les locaux vélos, ainsi qu'au respect de la propreté et de l'hygiène dans les parties communes.

Rédigé par D H et A .B

Présents : Mmes A, B, M. H,

 Absents excusés : M. B, M. U*

Absents : Mme D*, M. T, *

Présent : syndic H2S : SP

A l’ouverture de la réunion (14h 30), le président du conseil syndical rappelle aux membres du conseil qu’il convenait de remplacer le membre du Cs démissionnaire par un suppléant. Compte tenu de la législation actuelle, il était difficile de savoir lequel des deux suppléants (mme D ou Mr U) devait être convoqué aux réunions. En effet les interrogations des sites internet officiels, de l’Unarc et du syndic ouvrent la possibilité à des interprétations contradictoires des textes.

En conséquence, en accord avec le syndic et les autres membres du CS, le président a décidé de convoquer, pour les réunions à venir, et jusqu’à la prochaine assemblée générale, les deux suppléants en remplacement du conseiller démissionnaire.

Ordre du jour :

-Ouverture des plis des gardes corps : Le conseil syndical, le syndic et l’architecte procèdent à l’ouverture des plis. Il est convenu que l’architecte produira avant le 23 décembre son rapport d’analyse et de vérification des offres. Une information complète  sera donnée aux copropriétaires en temps utile. (...)

Travaux électricité parking et ascenseurs : ont été commandés par le syndic.

Ascenseurs : levées de réserves bureau de contrôle. Selon le syndic, les réserves ont toutes été levées. Le conseil syndical demande toutefois une visite de contrôle de la maitrise d’œuvre.

Travaux évacuations EU situés dans la pharmacie : ils ont eu lieu les 13 et 14 décembre.

Travaux Loge : le syndic refuse de commencer les travaux avant d’avoir perçu l’intégralité des fonds.(le 2^ème et dernier appel figure avec les charges du 1^er trimestre 2012)

TV : chaînes TNT ne fonctionnant pas  vers 18 H : Un copropriétaire a interrogé TDF qui reconnaît des  défauts dans l’émission des programmes sur le secteur. Cette réponse sera affichée.

Fuites bâtiment D : Suites à donner : Quatre fuites existent encore depuis les parties privatives des F4 du bâtiment D. Les résultats de la recherche de fuite ont été affichés.
Il appartient aux copropriétaires et locataires concernés de se mettre en conformité avec la loi et le règlement de copropriété. La fuite principale vient du 1^er étage. Cette fuite est cause d’infiltration dans la dalle béton et provoque des dommages au réseau chauffage. Une fuite pourrait survenir avec obligation d’arrêt du chauffage dans les logements concernés.

Il est dommage que les occupants de ces appartements n’aient toujours pas réalisés les travaux alors que ces fuite sont connues depuis plus d’un an et génèrent des dépenses pour la copropriété.

Le conseil syndical est d’avis d’imputer ces charges aux responsables conformément à l’article 1 382 du code civil : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

 Le conseil syndical demande au syndic de faire un nouveau courrier aux personnes concernées, leur réclamant de réparer au plus vite, puis de procéder à une nouvelle vérification aux frais des 4 responsables.

 Tapis des halls à changer (décision CS de juin 2011)  Le Conseil syndical s’occupe de cette opération.

- Ordres de Service : Le CS donne son accord pour la réalisation des travaux suivants :

 - réparation du portail jardin dont la serrure a été forcée,

 - travaux de reprise d’étanchéité de la cheminée de la chaufferie,

 - réparation en toiture d’une fuite occasionnant des désordres chez M. W,

 - Finances : Au 13/12/2011, nos dépenses atteignaient 111.755,57 € pour un budget prévisionnel de 146.320 €. Diverses factures sont à recevoir.

Le coût de notre consommation de gaz pour les 11 premiers mois de l’année est de

31.185,04 €. Même avec une facture de décembre comparable à celle de 2010, nos dépenses de gaz seront inférieures au budget que nous avons voté à hauteur de 52.000 € Cet écart résulte principalement d’une saison de chauffe particulièrement douce et d’un meilleur réglage des chaudières.

- Retards de paiements : Une nette amélioration de ce poste est constatée par rapport au dernier point effectué au 18 octobre (cf compte rendu N°15)

Au 13/12/2011, les charges impayées s’élevaient à 9.843,88 €.

Deux dossiers, à eux seuls, représentent 6.593,43 €

La dette de M. S est de 2.549,76 € au 31/12/2010, est passée du 18 octobre au 13 décembre 2010 de 3.337,15 € à 3.837,15 €. Celui-ci ne respecte pas son échéancier. Concernant ce débiteur, l’AG du 31/5/2011 avait voté à l’unanimité que soit engager une procédure à son encontre tant en référé qu’au fond.

Le conseil syndical estime que cette situation n’a que trop durée.

La dette de M. B de 2.756,28 €. Ce dernier, concerné par les désordres en cave, refuse de payer ses charges tant que les réparations de plomberie ne seront pas effectuées.

 En outre, le Conseil Syndical rappelle que ‘’le Syndicat des Copropriétaires du Clos du Parc n’a pas à jouer un rôle de Banquier’’

 Fibrage de l’immeuble : Le syndic nous apprend que par courrier du 22 septembre Free annonce au syndic qu’elle «  renonce à fibrer l’immeuble, et que la convention est caduque les travaux n’ayant pas eu lieu ».  Free semble ne pas savoir que notre immeuble est fibré depuis 2 ans. Le syndic fera un courrier de mise au point pour rappeler Free à ses obligations contractuelles.

Demande de Mr U: Mr U demande à ce que soit « effacée une dette non justifiée qui apparait dans mon récap et pour laquelle je reçois des courriers automatisés »

Le syndic répond qu’il n’a fait que reprendre les comptes transmis par le cabinet Lamy.

En conséquence le Cabinet H2S ne peut donner satisfaction à Mr U

Le syndic précise que Mr U peut s’il le souhaite faire inscrire cette question à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.

Publication du règlement de copropriété : Le Conseil syndical insiste pour que cette publication ait lieu avant l’assemblée générale

 A 17 H, les conseillers étant obligés de se séparer il est convenu qu’ils se retrouveront pour la suite du CS le 14 décembre à 19 heures, les autres membres étant informés de ce RDV.

 Contrat Chaufferie :

Compte tenu des déboires rencontrés à plusieurs reprises avec la société C, le Conseil syndical choisit de confier la conduite de la chaufferie à l’entreprise S. Rappelons que c’est cette entreprise qui a rénové avec satisfaction notre installation, lors du passage du fuel au gaz.

Lettre à Lamy : les fautes de gestion, les négligences, les erreurs, les différents rappels à l’ordre pour manque de suivi ont été listés. Tous les documents relatifs à nos griefs ont été recensés. Il reste quelques points à préciser afin de finaliser notre courrier en Recommandé avec AR.

 Fin de la réunion 19H 40

Rédigé par M A et D H

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** Réponse de TDF "Après enquête, TDF a effectivement constaté une panne de diffusion sur ses équipements dans votre zone de couverture. Nous vous confirmons qu'une intervention technique a été lancée afin de rétablir la situation dans les meilleurs délais. 
 Toutefois, à l'heure actuelle, nous ne sommes pas en mesure de vous préciser une date et une heure de rétablissement. Nous vous remercions de votre compréhension.
 Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée par cette coupure de service".

  NOTES : une mauvaise manipulation (?) avait amputé des parties du document lors de sa publication . Les parties manquantes ont été rajoutées.