Présents ou représentés:

 - MM. B eH

 - Mme C a donné pouvoir à M. B M. Ha à M. Ho,

 Absents : Mme D, MM.T, U.

 Début de la réunion à 20 H 30

 1 Travaux de façade jardin: le conseil syndical a été invité à une réunion préparatoire aux travaux de façade.

Ceux-ci débuteront entre le 4 et le 12 mars. Le syndic diffusera une note d’information destinée aux copropriétaires.

 2 Réparation des portes : le syndic vient d’envoyer au conseil syndical les 3 devis conformes qu’il a obtenus avec certaines difficultés. Le conseil syndical choisit les devis d’Alphacom pour la fermeture de la porte du hall d'entrée et celle du parking (située dans la coursive).

 3 Bruit : un bruit régulier et persistant s’entend dans les 4 cages d’escaliers. Son origine n’est pas déterminée, mais il ne provient pas de la chaufferie, puisqu’il continue même pendant son arrêt. (Cf rapport du chauffagiste) .Il peut provenir d’une installation défectueuse de plomberie (robinet, chasse d’eau) ou d’un élément technique raccordé au réseau d’eau. Le propriétaire responsable ne réglant pas le problème, le syndic avec l’accord du conseil syndical a missionné un plombier qui interviendra le vendredi 11 Janvier 2013 à partir de 10 Heures pour rechercher l’origine du bruit. Dans l’intérêt de tous, il appartient à chacun de faciliter le passage du plombier.

 4 Loge : sur demande de la gardienne des minuteries silencieuses seront installées dans la loge en lieu et place des minuteries existantes. (devis Alphacom).

 5 Grillage : une lettre sera envoyée à la ville demandant la réparation du grillage cisaillé par des usagers du parc Truffaut.

 6 Réception de la Télévision : quelques propriétaires se plaignent de ne pas recevoir correctement les nouvelles chaines TNT ainsi que M6, W9 et NT1. Il est décidé de faire passer un antenniste pour vérifier l’installation. Précisons que certaines chaines semblent ne pas pouvoir pas être captées sans téléviseur HD.

Fin de la réunion à 22 heures.

Réunion chez le syndic H2s avec Mme P

Présents : Mmes A, B

MM. B, H,

Absents : Mme D, MM.T, U

la porte d’entrée de la loge ne correspond  pas à la bonne dimension (hauteur insuffisante) et pour combler le vide un ‘’bricolage’’ a été effectué au sol formant une butée dangereuse,

la pose du carrelage et des tuyaux d’alimentation d’eau dans la salle de douche ne sont pas à la hauteur de ce qu’on est en droit d’attendre d’un professionnel,

il manque une trappe d’accès au bac à douche, en cas de problèmes de fuites.

Enfin, certaines finitions n’ont pas été réalisées et le nettoyage du chantier n’a pas été complètement effectué.

Les réserves devraient, en principe, être levées pour le 20 mai 2012.

 
4) Gardien : Le Conseil syndical examine avec le syndic le calcul des points correspondant à la réglementation en vigueur et demande à rencontrer plusieurs candidats sélectionnés par le syndic.

Fin de la réunion à 13H 30

Rédigé par M. A et D. H

Présents : Mmes A, B, M. H,

 Absents excusés : M. B, M. U*

Absents : Mme D*, M. T, *

Présent : syndic H2S : SP

A l’ouverture de la réunion (14h 30), le président du conseil syndical rappelle aux membres du conseil qu’il convenait de remplacer le membre du Cs démissionnaire par un suppléant. Compte tenu de la législation actuelle, il était difficile de savoir lequel des deux suppléants (mme D ou Mr U) devait être convoqué aux réunions. En effet les interrogations des sites internet officiels, de l’Unarc et du syndic ouvrent la possibilité à des interprétations contradictoires des textes.

En conséquence, en accord avec le syndic et les autres membres du CS, le président a décidé de convoquer, pour les réunions à venir, et jusqu’à la prochaine assemblée générale, les deux suppléants en remplacement du conseiller démissionnaire.

Ordre du jour :

-Ouverture des plis des gardes corps : Le conseil syndical, le syndic et l’architecte procèdent à l’ouverture des plis. Il est convenu que l’architecte produira avant le 23 décembre son rapport d’analyse et de vérification des offres. Une information complète  sera donnée aux copropriétaires en temps utile. (...)

Travaux électricité parking et ascenseurs : ont été commandés par le syndic.

Ascenseurs : levées de réserves bureau de contrôle. Selon le syndic, les réserves ont toutes été levées. Le conseil syndical demande toutefois une visite de contrôle de la maitrise d’œuvre.

Travaux évacuations EU situés dans la pharmacie : ils ont eu lieu les 13 et 14 décembre.

Travaux Loge : le syndic refuse de commencer les travaux avant d’avoir perçu l’intégralité des fonds.(le 2^ème et dernier appel figure avec les charges du 1^er trimestre 2012)

TV : chaînes TNT ne fonctionnant pas  vers 18 H : Un copropriétaire a interrogé TDF qui reconnaît des  défauts dans l’émission des programmes sur le secteur. Cette réponse sera affichée.

Fuites bâtiment D : Suites à donner : Quatre fuites existent encore depuis les parties privatives des F4 du bâtiment D. Les résultats de la recherche de fuite ont été affichés.
Il appartient aux copropriétaires et locataires concernés de se mettre en conformité avec la loi et le règlement de copropriété. La fuite principale vient du 1^er étage. Cette fuite est cause d’infiltration dans la dalle béton et provoque des dommages au réseau chauffage. Une fuite pourrait survenir avec obligation d’arrêt du chauffage dans les logements concernés.

Il est dommage que les occupants de ces appartements n’aient toujours pas réalisés les travaux alors que ces fuite sont connues depuis plus d’un an et génèrent des dépenses pour la copropriété.

Le conseil syndical est d’avis d’imputer ces charges aux responsables conformément à l’article 1 382 du code civil : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

 Le conseil syndical demande au syndic de faire un nouveau courrier aux personnes concernées, leur réclamant de réparer au plus vite, puis de procéder à une nouvelle vérification aux frais des 4 responsables.

 Tapis des halls à changer (décision CS de juin 2011)  Le Conseil syndical s’occupe de cette opération.

- Ordres de Service : Le CS donne son accord pour la réalisation des travaux suivants :

 - réparation du portail jardin dont la serrure a été forcée,

 - travaux de reprise d’étanchéité de la cheminée de la chaufferie,

 - réparation en toiture d’une fuite occasionnant des désordres chez M. W,

 - Finances : Au 13/12/2011, nos dépenses atteignaient 111.755,57 € pour un budget prévisionnel de 146.320 €. Diverses factures sont à recevoir.

Le coût de notre consommation de gaz pour les 11 premiers mois de l’année est de

31.185,04 €. Même avec une facture de décembre comparable à celle de 2010, nos dépenses de gaz seront inférieures au budget que nous avons voté à hauteur de 52.000 € Cet écart résulte principalement d’une saison de chauffe particulièrement douce et d’un meilleur réglage des chaudières.

- Retards de paiements : Une nette amélioration de ce poste est constatée par rapport au dernier point effectué au 18 octobre (cf compte rendu N°15)

Au 13/12/2011, les charges impayées s’élevaient à 9.843,88 €.

Deux dossiers, à eux seuls, représentent 6.593,43 €

La dette de M. S est de 2.549,76 € au 31/12/2010, est passée du 18 octobre au 13 décembre 2010 de 3.337,15 € à 3.837,15 €. Celui-ci ne respecte pas son échéancier. Concernant ce débiteur, l’AG du 31/5/2011 avait voté à l’unanimité que soit engager une procédure à son encontre tant en référé qu’au fond.

Le conseil syndical estime que cette situation n’a que trop durée.

La dette de M. B de 2.756,28 €. Ce dernier, concerné par les désordres en cave, refuse de payer ses charges tant que les réparations de plomberie ne seront pas effectuées.

 En outre, le Conseil Syndical rappelle que ‘’le Syndicat des Copropriétaires du Clos du Parc n’a pas à jouer un rôle de Banquier’’

 Fibrage de l’immeuble : Le syndic nous apprend que par courrier du 22 septembre Free annonce au syndic qu’elle «  renonce à fibrer l’immeuble, et que la convention est caduque les travaux n’ayant pas eu lieu ».  Free semble ne pas savoir que notre immeuble est fibré depuis 2 ans. Le syndic fera un courrier de mise au point pour rappeler Free à ses obligations contractuelles.

Demande de Mr U: Mr U demande à ce que soit « effacée une dette non justifiée qui apparait dans mon récap et pour laquelle je reçois des courriers automatisés »

Le syndic répond qu’il n’a fait que reprendre les comptes transmis par le cabinet Lamy.

En conséquence le Cabinet H2S ne peut donner satisfaction à Mr U

Le syndic précise que Mr U peut s’il le souhaite faire inscrire cette question à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale.

Publication du règlement de copropriété : Le Conseil syndical insiste pour que cette publication ait lieu avant l’assemblée générale

 A 17 H, les conseillers étant obligés de se séparer il est convenu qu’ils se retrouveront pour la suite du CS le 14 décembre à 19 heures, les autres membres étant informés de ce RDV.

 Contrat Chaufferie :

Compte tenu des déboires rencontrés à plusieurs reprises avec la société C, le Conseil syndical choisit de confier la conduite de la chaufferie à l’entreprise S. Rappelons que c’est cette entreprise qui a rénové avec satisfaction notre installation, lors du passage du fuel au gaz.

Lettre à Lamy : les fautes de gestion, les négligences, les erreurs, les différents rappels à l’ordre pour manque de suivi ont été listés. Tous les documents relatifs à nos griefs ont été recensés. Il reste quelques points à préciser afin de finaliser notre courrier en Recommandé avec AR.

 Fin de la réunion 19H 40

Rédigé par M A et D H

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** Réponse de TDF "Après enquête, TDF a effectivement constaté une panne de diffusion sur ses équipements dans votre zone de couverture. Nous vous confirmons qu'une intervention technique a été lancée afin de rétablir la situation dans les meilleurs délais. 
 Toutefois, à l'heure actuelle, nous ne sommes pas en mesure de vous préciser une date et une heure de rétablissement. Nous vous remercions de votre compréhension.
 Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée par cette coupure de service".

  NOTES : une mauvaise manipulation (?) avait amputé des parties du document lors de sa publication . Les parties manquantes ont été rajoutées. 

A l’unanimité des présents,M. H est reconduit dans ses fonctions de Président du conseil syndical de la copropriété, Mme A est chargée des finances, Mme B des tâches de secrétariat. MM. B et H sont chargés des travaux, M. L du jardin et M. T des tâches ponctuelles.

Électricité

L'état de l'ensemble de nos installations doit être revu. L'électricien a procédé à des petites réparations. Trois disjoncteurs sont à installer dans les escaliers A, C et D, l'escalier B en étant déjà équipé. Ces appareils devraient éviter une coupure simultanée de tous les services généraux (minuterie, ascenseurs et antennes collectives) en cas de dysfonctionnements, comme cela s'est déjà produit.

 Contrôle des ascenseurs

 La Socotec, chargée du contrôle des ascenseurs, a remis son rapport dans lequel elle signale au moins cinq points non conformes par appareil, ainsi que des documents non présentés par l'ascensoriste, A... Le syndic doit intervenir auprès d'A.. pour qu'il régle rapidement ces problèmes. Le CS demande à ce que la date de passage d’A.. figure bien comme convenu dans les cabines.

 Contentieux avec GDF-SUEZ

 Suite à notre saisine du médiateur de l'énergie, le conseil syndical adresse un courrier de relance à GDF-SUEZ pour que notre réclamation consécutive à une erreur de relève et de facturation des consommations de la chaufferie (eau chaude et chauffage de la résidence) soit enfin prise en compte.

 Points divers

 Les tapis des hall d'entrées sont très usés et devraient être remplacés.

Une intervention est souhaitée au cinquième étage des quatre bâtiments pour vérifier et purger les conduites.

 Les câbles de certaines antennes paraboliques passent par des gaines techniques gaz, ce contrairement à la réglementation et qui peut être dangereux. Les copropriétaires ont été informés à plusieurs reprises. Le conseil syndical demande au syndic de procéder à leur enlèvement.

 Les plaquettes des noms de certaines boites à lettres ne sont pas conformes et même parfois fantaisistes (sparadrap). M. T devrait voir un copropriétaire qui a en sa possession l'appareil pour faire des plaquettes.

 L'arrosage du jardin pose problème pendant les congés d'été. Mme Bo qui est présente pendant cette période se charge de cette question.

 Le ferme-porte (groom) de l'escalier B, qui est hors service, doit être changé rapidement.

 M. T prendra contact avec le Trésor public et l’Unarc afin de faire recalculer la taxe foncière dont les éléments d'appréciation ne correspondent plus à la réalité et au standing de la résidence, si cette révision est possible.

 Façade jardin et étude F

 Le conseil syndical a demandé à ce que l'architecte, soit informé en amont des contraintes à prendre en compte pour la définition du dossier d’appel d’offres selon les propositions contenues dans le rapport du conseil syndical : « utilisation d’un métal inoxydable, et la pose de systèmes (sabots ?) permettant la réutilisation des stores existants, le changement de celles des séparations en bois en mauvais état. ». Une réunion semble indispensable rapidement après les vacances avec des représentants du CS.

 Les copropriétaires doivent contacter les membres du conseil syndical pour changer les ampoules des parties communes (étages et halls)

 Fin de la réunion 22H 30

 Rédigé par A B et D H